Les fusions peuvent être l'occasion pour les clubs de développer leurs structures sportives et organisationnelles. Une fusion permet de regrouper les ressources, d'organiser les équipes de manière stable et de répartir les tâches au sein du club de manière plus efficace. Une fusion n'est pas seulement une option dans des situations difficiles, mais peut également être une étape stratégique pour renforcer les structures existantes à long terme et approfondir la coopération entre les clubs.

En Suisse, une fusion d'associations se fait sur la base de la loi sur la fusion (LFus). Celle-ci règle entre autres les conditions juridiques d'une fusion, les décisions nécessaires des assemblées des membres ainsi que l'élaboration d'un contrat de fusion entre les clubs concernés. Le contrat de fusion constitue la base juridique de la fusion et fixe des points centraux tels que le patrimoine, les affiliations ainsi que l'organisation du nouveau club ou du club repreneur.

Le guide suivant sur la fusion d'associations vise à décrire le processus sous une forme compréhensible. Le guide indique les étapes à respecter lors d'une fusion et les questions à clarifier au cours du processus.

En complément du guide, vous trouverez ici une esquisse de projet sous forme de modèle Word. Il s'agit d'un instrument de travail pratique pour préparer une éventuelle fusion.

L'esquisse de projet soutient le traitement systématique de thèmes centraux et la clarification de questions importantes. Il s'agit par exemple des structures sportives, des processus organisationnels, des aspects financiers et du cadre juridique. L'objectif est de créer une base structurée pour les discussions et les décisions ultérieures.

Le modèle s'inspire de la structure du guide et peut être utilisé directement pour les ateliers, les réunions ou les groupes de travail. Les clubs peuvent ainsi documenter leurs réflexions, rassembler les questions en suspens et élaborer des solutions possibles.

Pour la mise en œuvre juridique d'une fusion d'associations, vous trouverez ici des modèles de contrats de fusion qui s'inspirent de la loi suisse sur la fusion (LFus). Ils peuvent servir de base aux clubs pour l'élaboration de leur propre contrat de fusion.

Les modèles tiennent compte de deux formes possibles de fusion d'associations :

Fusion par absorption
Un club est intégré dans un club existant. Le club absorbant poursuit l'exploitation et reprend les droits et obligations du club transférant.

Fusion par combinaison
Deux ou plusieurs clubs s'associent et fondent ensemble un nouveau club.

Les contrats types sont conçus de manière à ce que les clubs ne doivent adapter que les contenus pertinents. Des dispositions complémentaires, par exemple sur les obligations, les structures de transition ou les statuts, peuvent être ajoutées via des annexes.