Modèle 1:1 pour les clubs

Selon les fédérations, leurs statuts sont très détaillés ou alors plutôt concis. 
Swiss Olympic met à disposition aussi un modèle minimale.

1. [Nom de la fédération sportive] s’engage pour un sport propre, respectueux, fair-play et performant. Elle
applique ces valeurs en faisant preuve de respect envers les autres et en agissant et communiquant de
manière transparente. Il en va de même de ses organes et de ses membres. [Nom de la fédération sportive]
reconnaît l’actuelle Charte d’éthique du sport suisse et en diffuse les principes au sein de ses membres.

2. Swiss Volley, ses organisations membres, directes et indirectes, et toutes les personnes
citées à la page 4 (« Champ d’application personnel ») du Statut concernant le dopage de Swiss Olympic
(« Statuts concernant le dopage ») et à l’article 1.1 alinéa 4 des Statuts en matière d’éthique pour le sport
suisse (« Statuts en matière d’éthique ») sont assujetties au Statut concernant le dopage et aux Statuts en
matière d’éthique. [Nom de la fédération sportive] s’assure que toutes ces personnes, dans la mesure où elles
font partie de [nom de la fédération sportive] ou peuvent lui être attribuées, reconnaissent et respectent le
Statut concernant le dopage et les Statuts en matière d’éthique.

3. Les violations présumées du Statut concernant le dopage et des Statuts en matière d’éthique font l’objet
d’une enquête de Swiss Sport Integrity. La Chambre disciplinaire du sport suisse (ci-après « la chambre
disciplinaire ») est compétente pour juger et sanctionner les violations constatées du Statut concernant le
dopage et des Statuts en matière d’éthique. La chambre disciplinaire applique ses règles de procédure. Les
décisions de la chambre disciplinaire peuvent être contestées devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à
Lausanne, à l’exclusion des tribunaux ordinaires, dans un délai de 21 jours à compter de la réception de la
décision motivée.